1. Éditeur du site

Nom de l'entreprise : Baz'Art & Merveilles
Nom et Prénom : représentée par Madame Cindy DIEHL en sa qualité de Présidente
Forme juridique : SAS (Société à Actions Simplifiée) au capital de 3 000 euros

Siège social : Rue de Battenheim, Résidence Plein Air, Bat B2, 68110 ILLZACH
SIRET : 99923881900018
Immatriculation : inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) de Mulhouse
TVA : FR48999238819

Numéro d'identifiant unique (IDU) pour la filière Emballages ménagers et Papiers graphiques : FR543268_01XRJT
Téléphone : 06 31 80 78 00
Email : contact@bazartetmerveilles.fr

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Directeur de la publication : Mesdames Cindy DIEHL et Alexia JULLIEN, Présidente et Directrice Générale de Baz’Art & Merveilles.

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2. Hébergement du site
Nom de l'hébergeur : Wix.com LTD
Adresse : Yunitsman 5, Tel Aviv, Israël
Téléphone : +1 415-639-9034

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3. Conception du site
Création web : Alice Blauhellig (contact.aliceblauhellig@gmail.com)

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4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, graphismes, logo, icônes, etc.) est la propriété exclusive de Baz'Art & Merveilles, sauf mention contraire. Toute reproduction ou représentation sans autorisation expresse est interdite.

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5. Protection des données personnelles (RGPD)
Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés :
• Responsable du traitement : DIEHL Cindy
• Finalité des données : Réponse aux demandes formulées via le formulaire de contact.
• Durée de conservation : Les données sont conservées pendant une durée maximale de 3 ans.
• Vos droits : Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition. Pour l'exercer, envoyez un email à : contact@bazartetmerveilles.fr.
• Réclamation : Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation auprès de la CNIL (cnil.fr).

 

6. Cookies
Ce site peut utiliser des cookies nécessaires à son bon fonctionnement ou à la mesure d'audience. Vous pouvez accepter ou refuser les cookies non essentiels via le bandeau prévu à cet effet.

 

7. Médiation de la consommation

Le Consommateur est informé qu'il peut en tout état de cause recourir à une médiation conventionnelle, notamment auprès de la Commission de la médiation de la consommation (C. consom. art. L 612-1) ou auprès des instances de médiation sectorielles existantes, ou à tout mode alternatif de règlement des différends (conciliation, par exemple) en cas de contestation. 

Le Vendeur a souscrit au médiateur MCP Médiation pouvant être saisi : 

(a) En utilisant son service en ligne et en remplissant le formulaire de demande ci-après : www.mcpmediation.org ; 

(b) Par courrier, à l’adresse suivante : MÉDIATION DE LA CONSOMMATION et PATRIMOINE - 12 Square Desnouettes - 75015 PARIS